Conditions d’utilisation
Ressources disponibles
Le Portfolio électronique de l’Université de Montréal offre :
- Un compte personnel à tous les membres de la communauté universitaire de l’Université de Montréal qui se connectent par identifiant et mot de passe. Ce compte personnel comprend un tableau de bord, une zone de dépôt pour le stockage des travaux personnels, une zone de publication.
- Un lieu de travail collaboratif.
L’Université de Montréal s'efforce de maintenir le Service accessible en permanence, mais peut interrompre l'accès pour toutes raisons, notamment techniques, sans pouvoir être tenue pour responsable des conséquences de ces interruptions pour l'utilisateur. L’Université tiendra, dans la mesure du possible, les utilisateurs informés de ces interruptions.
Engagements de l’utilisateur
L'utilisateur du Portfolio électronique s’engage à :
- Respecter les Directives et Politiques d’utilisation des services numériques de l'Université de Montréal;
- Déterminer les informations qu'il rendra publiques ou privées;
- Signaler tout contenu discutable présent sur une page qu’il aura consultée.
Principes d’utilisation du Portfolio électronique
Le contenu numérique déposé par les utilisateurs ne peut en aucune circonstance être la propriété de l'Université.
Dans le cadre de l’utilisation du Portfolio, les utilisateurs s’engagent à tenir une conduite respectueuse d’autrui, et notamment à s’abstenir de toute diffusion de propos relatifs à l’appartenance ou à la non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie ou une race, à la religion, aux convictions, à l’âge, au handicap, à l’orientation sexuelle et ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte à sa dignité ou de créer un environnement hostile, dégradant, humiliant ou offensant est assimilé à une discrimination. Il en est de même pour tout propos à connotation sexuelle ayant le même objet ou le même effet.
Les administrateurs du site peuvent accéder à votre compte et son contenu en tout temps. Toutefois, cette procédure s’applique qu’en cas d’absolue nécessité dans le but d’offrir un support adéquat aux utilisateurs du Portfolio ou pour veiller au respect des Conditions d’utilisation.
Nous colligeons aussi des informations statistiques non nominatives d'utilisation du site.
Respect de la propriété intellectuelle
Y a-t-il reproduction au sens de la loi sur le droit d’auteur lorsque, à l’aide d’un hyperlien sur lequel vous cliquez vous accédez à un autre site? L’hyperlien est une fonction qui vous conduit d’un site à un autre et ne constitue pas une reproduction du second site. Il ne pose donc pas de problème de droit d’auteur.
De manière générale, l’utilisateur garantit qu’il ne diffusera que des contenus dont il dispose des droits et autorisations nécessaires. L’utilisateur doit donc s’assurer que l’importation d’une ressource numérique dans le site doit être libre de droits ou avoir obtenu l’autorisation d’usage de l’auteur et doit en respecter les limites
Respect de vos droits d’auteur.
Lorsque vous déposez des contenus sur le serveur de l’Université ou de ses facultés et que vous détenez les droits d’auteur sur ces contenus, afin de vous prémunir contre des reproductions illégales, vous devriez prendre la précaution d’inscrire sur chaque œuvre électronique la mention : © Nom du titulaire du droit d’auteur, année de production – Toute reproduction interdite sans l’autorisation du titulaire. À cette mention, vous pourriez y ajouter par hyperlien l’adresse électronique où les autorisations peuvent être demandées.
Par contre, si vous souhaitiez favoriser la diffusion par reproduction avec ou sans condition, vous pourriez mentionner que la reproduction est permise aux conditions déterminées, par exemple à des fins d’étude privée ou de recherche, ou à des fins non lucratives, etc.
Directives et Politiques d’utilisation des services numériques de l'Université de Montréal
Terms and Conditions of Use
Available resources
The Université de Montréal's Electronic Portfolio offers:
- A personal account to all members of the Université de Montréal's community who log in with a username and a password. This personal account includes a dashboard, an area for storing personal work, and a publication area.
- A collaborative workplace.
The Université de Montréal strives to maintain the access to the Electronic Portfolio at all times, but may interrupt the access due to the following reasons like, including technical, without being held liable for the consequences of such interruptions for the user. The University will, to the extent possible, keep users informed of such interruptions.
Commitments of the user
The user of the Electronic Portfolio agrees to:
- Comply with the Directives and Policies for the Use of Digital Services of the Université de Montréal;
- Determine whether or not the information is public or private;
- Report any questionable content of a consulted page.
Principles for using the Electronic Portfolio
Digital content deposited by users can not, under any circumstances, be the property of the University.
In using the Electronic Portfolio, users undertake to conduct themselves in a respectful manner towards others, and in particular to refrain from any dissemination of statements relating to belonging or non-membership, real or supposed, to an ethnic group or race, religion, beliefs, age, disability, sexual orientation and having the purpose or effect of violating their dignity or creating a hostile, degrading, humiliating or offensive environment. The same applies to any content with sexual connotation.
Site administrators can access user's account and its content at any time. However, this procedure applies only in cases of absolute necessity in order to provide adequate support to the users or to ensure compliance with the Terms and Conditions of Use.
The Université de Montréal may collect non-nominative statistical information on the use of the site.
Respect for intellectual property
Do you have links in your personal site where the reference is made to other sites ? If yes, it does not pose a copyright problem.
In general, the user guarantees that he/she will only broadcast content for which he/she has the necessary rights and authorisations to use. The user must therefore ensure that the upload of a digital resource into the Electronic Portfolio must be free of rights or have obtained permission to use it from the author and must respect its limits.
Respect of your copyrights
When you post content on the Université de Montréal's or its faculties' servers and hold the copyright to that content, in order to protect against illegal reproduction, you should take the precaution of writing on each electronic work the following statement: © Name of the copyright owner, year of production - Any reproduction prohibited without the permission of the owner. To this mention, you could hyperlink the e-mail address where authorizations can be requested.
On the other hand, if you wanted to encourage dissemination by reproduction with or without conditions, you could mention that reproduction is permitted under specified conditions, for example, for private study or research purposes, or for non-profit purposes, etc.
Guidelines and Policies for the Use of Digital Services of the Université de Montréal