Conditions d'utilisation

Conditions d’utilisation

Ressources disponibles

Le Portfolio électronique de l’Université de Montréal offre :

  • Un compte personnel à tous les membres de la communauté universitaire de l’Université de Montréal  qui se connectent par identifiant et mot de passe. Ce compte personnel comprend un tableau de bord, une zone de dépôt pour le stockage des travaux personnels, une zone de publication.
  • Un lieu de travail collaboratif.

L’Université de Montréal s'efforce de maintenir le Service accessible en permanence, mais peut interrompre l'accès pour toutes raisons, notamment techniques, sans pouvoir être tenue pour responsable des conséquences de ces interruptions pour l'utilisateur. L’Université tiendra, dans la mesure du possible, les utilisateurs informés de ces interruptions.

Engagements de l’utilisateur

L'utilisateur du Portfolio électronique s’engage à :

  • Respecter les Directives et Politiques d’utilisation des services numériques de l'Université de Montréal;
  • Déterminer les informations qu'il rendra publiques ou privées;
  • Signaler tout contenu discutable présent sur une page qu’il aura consultée.

Principes d’utilisation du Portfolio électronique

Le contenu numérique déposé par les utilisateurs ne peut en aucune circonstance être la propriété de l'Université.

Dans le cadre de l’utilisation du Portfolio, les utilisateurs s’engagent à tenir une conduite respectueuse d’autrui, et notamment à s’abstenir de toute diffusion de propos relatifs à l’appartenance ou à la non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie ou une race, à la religion, aux convictions, à l’âge, au handicap, à l’orientation sexuelle et ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte à sa dignité ou de créer un environnement hostile, dégradant, humiliant ou offensant est assimilé à une discrimination. Il en est de même pour tout propos à connotation sexuelle ayant le même objet ou le même effet.

Les administrateurs du site peuvent accéder à votre compte et son contenu en tout temps. Toutefois, cette procédure s’applique qu’en cas d’absolue nécessité dans le but d’offrir un support adéquat aux utilisateurs du Portfolio ou pour veiller au respect des Conditions d’utilisation.

Nous colligeons aussi des informations statistiques non nominatives d'utilisation du site.

Respect de la propriété intellectuelle

Y a-t-il reproduction au sens de la loi sur le droit d’auteur lorsque, à l’aide d’un hyperlien sur lequel vous cliquez vous accédez à un autre site? L’hyperlien est une fonction qui vous conduit d’un site à un autre et ne constitue pas une reproduction du second site.  Il ne pose donc pas de problème de droit d’auteur.

De manière générale, l’utilisateur garantit qu’il ne diffusera que des contenus dont il dispose des droits et autorisations nécessaires. L’utilisateur doit donc s’assurer que l’importation d’une ressource numérique dans le site doit être libre de droits ou avoir obtenu l’autorisation d’usage de l’auteur et doit en respecter les limites

Respect de vos droits d’auteur

Lorsque vous déposez des contenus sur le serveur de l’Université ou de ses facultés et que vous détenez les droits d’auteur sur ces contenus, afin de vous prémunir contre des reproductions illégales, vous devriez prendre  la  précaution  d’inscrire  sur  chaque  œuvre  électronique  la  mention :  ©  Nom  du  titulaire  du  droit d’auteur, année de production – Toute reproduction interdite sans l’autorisation du titulaire.  À cette mention, vous pourriez y ajouter par hyperlien l’adresse électronique où les autorisations peuvent être demandées.

Par contre, si vous souhaitiez favoriser la diffusion par reproduction avec ou sans condition, vous pourriez mentionner  que  la  reproduction  est  permise  aux  conditions  déterminées,  par  exemple  à  des  fins  d’étude privée ou de recherche, ou à des fins non lucratives, etc.

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